Mentions légales - Tata créa

Mentions légales - Tata créa -

Les présentes mentions légales s’appliquent au site Tata créa, dédié aux créations artisanales et personnalisées pour enfants. Elles précisent les informations obligatoires relatives à l’éditeur du site, à l’hébergement, ainsi qu’à la propriété intellectuelle.

Logo de l'entreprise Tata créa, représenté par : - les mots tata créa en points cousus, avec le t formant le pied de biche de la machine à coudre. - une machine à coudre bleue illustrée d'une branche de cerisier en fleurs - 3 formes abstraites en arrière plan

Éditeur du site

Raison sociale : Tata créa
Statut : Micro-entreprise
Nom de l’entrepreneure : Mathilde MEIGNAN
Adresse du siège social : 2 rue de la petite chaussée – 49220 LE LION D’ANGERS
SIRET : 98828372700010
Responsable de la publication : Mathilde MEIGNAN
Adresse e-mail : contact@tatacrea.com

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : o2switch
Raison sociale : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT-FERRAND
Téléphone : 04 44 44 60 40

Logo de l'entreprise Tata créa, représenté par : - les mots tata créa en points cousus, avec le t formant le pied de biche de la machine à coudre. - une machine à coudre bleue illustrée d'une branche de cerisier en fleurs - 3 formes abstraites en arrière plan

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site sont la propriété exclusive de Tata créa, sauf mentions contraires. C’est le cas des textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, …
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L’utilisation du site se fait aux risques de l’utilisateur. En aucun cas Tata créa ne pourra être tenue responsable d’un dommage direct ou indirect lié à l’usage du site ou des contenus accessibles.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Tata créa, sauf disposition légale contraire.

Des questions ? Vous trouverez les réponses aux questions les plus fréquentes dans la FAQ disponible ici.
Vous avez également accès aux conditions générales de vente (CGV) sur cette page dédiée.
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